Mention-legales
1. Présentation du site
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site :
Informations légales :
Statut du propriétaire : Association
Préfixe :
Nom de l’association :
Adresse : 111 avenue Jean Jaurès92120 Montrouge
Tél : 01 86 222 555
SIRET :
Licences d’entrepreneur de spectacle :
Adresse de courrier électronique :
circusnext, association loi 1901, est subventionnée par le programme Europe créative de l’Union européenne, le ministère de la Culture, la Ville de Paris, la région Ile-de-France, la SACD et l’Institut Français.
Éditeur :
Le Responsable de la publication est :
Contactez le responsable de la publication : contact@crea-tce.fr
Le responsable de la publication est une personne physique
Conception du site et graphisme :
Design et interface : Web TC
Le Webmaster est : Web TC
Contactez le Webmaster : contact@webtc.fr
Hébergeur :
L’hébergeur du site est :
Les mentions légales ont étés générées par mentions légales
2. Description des services fournis
Le site www.circusnext.eu a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
circusnext s’efforce de fournir sur le site www.circusnext.eu des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations proposées sur le site www.circusnext.eu sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
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3. Propriété intellectuelle et contrefaçons
Circusnext est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l’email :
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
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